Mentions légales

AUTEUR DU SITE
GALERIE ARTZ, 134 rue des Rosiers 93400 Saint Ouen, フランス
SIREN : 442 049 052
SIRET : 442 049 052 000 57
N° de TVA Intracommunautaire : FR 28442049052
SARL au capital de 100 000 €
Directeur de publication : Elie Semoun

Contact
Par email : galerie@artz.fr
Par téléphone : +33 6 65 07 62 11
Adresse : GALERIE ARTZ, 134 rue des Rosiers 93400 Saint Ouen, フランス

HEBERGEMENT
OVH
www.OVH.com
Conception - Photographie - réalisation
ART2COM - www.art2com.fr

Conformément aux articles 38 à 40 de la loi 2004-801 du 6 août 2004 modifiant la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et de radiation des données vous concernant. Ce droit d'accès peut être exercé sur simple demande écrite par mail ou par courrier et en justifiant de votre identité à GALERIE ARTZ, 134 rue des Rosiers 93400 Saint Ouen, フランス. En cas de demande de radiation, vous ne recevrez plus aucune information.
GALERIE ARTZ, applique strictement la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à "l'informatique, aux fichiers et aux libertés" ainsi que les principes déontologiques qui en découlent quant aux informations personnelles que vous pouvez être amenés à nous communiquer dans le cadre d'une commande passée sur notre site Internet.
Droit d'accès et de rectification des données transmises :
Comme prévu par l'article 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pourrez l'exercer en nous contactant par courrier : GALERIE ARTZ, 134 rue des Rosiers 93400 Saint Ouen, フランス.
Au-delà des obligations légales, GALERIE ARTZ s'engage sur les règles déontologiques suivantes :

COOKIES
Des fichiers de cookies sont inscrits dans la mémoire de votre navigateur. Leur durée de vie est permanente. Ils contiennent un identifiant unique par navigateur. Ils constituent l'historique des visites sur notre site et sur chacune de ses pages. Vous avez toujours la possibilité de paramétrer votre navigateur afin de refuser ces cookies sans altérer pour autant votre navigation sur notre site.

DROIT D'AUTEUR – COPYRIGHT
l.122-4 du code de la propriété intellectuelle
Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.
Dès lors, toute reproduction et/ou représentation et/ou rediffusion du contenu de ce site (graphismes, logos, photos, textes…) sont la propriété de l'éditeur de ce site, en tout ou partie, sur tout support électronique ou non, présent ou futur, sont interdites sauf autorisation expresse et préalable. De même, les bases de données d'informations sont protégées au titre du droit applicable aux compilations de données.
Le non-respect de ces interdictions est susceptible de constituer un acte de contrefaçon engageant les responsabilités civile et pénale de tout contrevenant.

La reproduction des textes, photographies ou images de ce site est trictement interdite.
Les photographies sont soumises à des droits d'auteurs et sont de propriétés à ART2COM.
Pour toutes utilisations pour la publication des photographies du site, vous devez en faire la demande à la Galerie ARTZ ainsi qu'à ART2COM.